ÉCOLE PRIMAIRE/ACHAT D’ORDINATEURS : CHOIX DU FOURNISSEUR
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix du fournisseur de nouveaux ordinateurs portables et de matériels informatique accessoires pour l’école primaire
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
- DELL TECHNOLOGIES (95870 Bezons) : Devis d’un montant de 23752.08 euros TTC.
ÉCOLE PRIMAIRE/PARVIS : CHOIX DE L’ENTREPRISE
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de reprise du parvis de l’école primaire.
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
- GLOBAL SIGNALISATION (25480 École Valentin) : Devis d’un montant de 6949.92 euros TTC.
ÉGLISE/RÉFECTION INTÉRIEURE : CHOIX DE L’ENTREPRISE
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de réfection intérieure de l’église.
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
- ATELIER ROLAND NONNOTTE (25000 Besançon) : Devis d’un montant de 51 054.30 euros TTC
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS DE RESTAURATION SCOLAIRE : AVENANT AU CONTRAT DE FOURNITURE DE REPAS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020
La commune a retenu en 2016 l’entreprise TISSERAND RESTAURATION (25320 Montferrand Le Château) pour la fourniture de repas de la cantine scolaire. Il est proposé un nouvel avenant au contrat de fourniture de repas pour l’année 2019-2020.
Le Conseil municipal à l’unanimité a autorisé le maire à signer l’avenant au contrat de fourniture de repas « Restauration Scolaire année 2019/2020 » avec l’entreprise TISSERAND RESTAURATION.
DÉSIGNATION DES JURES D’ASSISES ANNÉE 2020
Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2020 :
- Anne Lise DAVID/Astrid AUTHIER/Bahga AHMED BEN AHMED
- David NICOLAS/Roger FIGARD/Boris HUBERMAN
INFORMATIONS DIVERSES
INSCRIPTIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2019/2020
École maternelle
Les inscriptions s’effectuent en mairie
Documents à fournir pour l’inscription :
- justificatif de domicile
- livret de famille
- vaccins à jour
École Primaire
Les inscriptions s’effectuent à l’école primaire ou sur rendez-vous (contacter l’école au 03 81 58 70 96 ou par mail miserey-salines@ecoles.grandbesancon.fr)
Documents à fournir pour l’inscription :
- autorisation d’inscription délivrée par la mairie
- copie du livret de famille (pages des parents et de l’enfant)
- certificat de radiation de l’école précédente.
INSCRIPTIONS CRÈCHE ET MICRO-CRÈCHE
Nous rappelons que les inscriptions « crèche » pour la rentrée de septembre 2019 peuvent d’ores et déjà être faites :
- Crèche « Les Kangourous » 40 rue d’École : tel 03 81 48 81 44
- Micro-crèche « Les koalas » 10 rue de Besançon : 03 81 53 37 72
RAMASSAGE DES OBJETS ENCOMBRANTS : PROCHAINE DATE LE LUNDI 1er JUILLET 2019
Les employés communaux enlèvent ces objets devant votre domicile. Si vous souhaitez bénéficier de ce service, merci d’en aviser le secrétariat de mairie au plus tard la semaine précédente par mail ou par téléphone.
MESSAGE DE L’ASSOCIATION « LANGUES ET ÉCHANGES » (LES AUXONS)
L’association « Langues et Échanges » accueille des jeunes étrangers qui viennent en France pour apprendre le Français et découvrir la région. Ces jeunes sont hébergés en famille d’accueil le soir et le week-end. L’association va recevoir cet été du 2 août 2019 au 1er septembre 2019 une centaine de jeunes mexicains âgés d’environ 18 à 25 ans. Si vous êtes intéressés pour accueillir ces jeunes (indemnisation aux familles d’accueil), contactez l’association au 0613303152 ou frederic.chaudot@orange.fr ».
MESSAGE DE LA RÉGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE : OUVERTURE DES INSCRIPTIONS AU SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE
LES INSCRIPTIONS AUX TRANSPORTS SCOLAIRES SONT OUVERTES DEPUIS LE 22 MAI 2019
Pour avoir un titre de transport à la rentrée, l’inscription doit être réalisée avant le 16 juillet 2019 sur le site internet de la Région :
www.bourgognefranchecomte.fr/transports-scolaires-contacts-bourgogne-franche-comte
AU-DELÀ DU 16 JUILLET 2019, LES INSCRIPTIONS RESTENT POSSIBLES, LE RISQUE ÉTANT DE NE PAS AVOIR DE TITRE À LA RENTRÉE NB : Les villes couvertes par un réseau urbain (autorités organisatrices de la mobilité) ne sont pas concernées par ce dispositif.
BILLETTIQUE SCOLAIRE
UNE NOUVELLE CARTE SANS CONTACT À LA RENTRÉE, VALABLE DURANT TOUTE LA SCOLARITÉ (sauf pour les élèves de Saône-et-Loire qui en sont déjà équipés) :
La nouvelle carte sans contact de votre enfant devra être présentée devant le valideur, à chaque montée dans le car.
GRATUITÉ
Dès septembre 2019, la gratuité des transports scolaires pour les élèves ayants-droit, est étendue aux 7 territoires pour lesquels la Région Bourgogne-Franche-Comté est compétente : la Côte-d’Or, le Doubs, le Jura, la Nièvre, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire et l’Yonne.
Les familles de Bourgogne-Franche-Comté pourront bénéficier d’une gratuité totale des transports scolaires à condition de répondre aux critères «d’élève ayant-droit» du règlement régional de leur territoire. NB : Les villes couvertes par un réseau urbain (autorités organisatrices de la mobilité) ne sont pas concernées par cette mesure.
SNCF
POUR LES ÉLÈVES TRANSPORTÉS SUR LE RÉSEAU SNCF, SCOLARISÉS EN BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ, LA PROCÉDURE D’INSCRIPTION EST SIMPLIFIÉE !
Il est désormais nécessaire de s’inscrire en ligne pour bénéficier d’un abonnement scolaire Bourgogne-Franche-Comté (sous réserve de l’instruction de votre demande par la Région).
LES TITRES DE TRANSPORT SERONT DIRECTEMENT ENVOYÉS AU DOMICILE DES FAMILLES
Pour la rentrée 2019/2020, pour un élève scolarisé en Bourgogne-Franche-Comté, les familles domiciliées en Côte-d’Or et en Saône-et-Loire n’auront plus à avancer l’achat des billets ni à demander un remboursement en fin d’année.
Pour les élèves scolarisés dans un établissement situé hors Bourgogne-Franche-Comté, les procédures restent inchangées.
PISCINES PRIVÉES : DISPOSITIF DE SÉCURITÉ OBLIGATOIRE
Si vous êtes propriétaire d’une piscine privée, vous devez installer au moins un de ces 4 équipements :
- Barrière de protection
- Système d’alarme sonore
- Couverture de sécurité (bâche)
- Abri de type véranda recouvrant intégralement le bassin
L’équipement doit être installé dans les piscines privées dont le bassin est totalement ou partiellement enterré (les piscines posées sur le sol, gonflables ou démontables ne sont pas concernées), et cet équipement doit être conforme aux normes édictées par l’Association Française de Normalisation
En cas de non-respect de l’obligation d’équiper votre piscine d’un dispositif de sécurité, vous vous exposez à une amende pouvant aller jusqu’à 45000 euros.
